Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITÉ EST MA VÉRITÉ
GFA des Vignobles H. DUBOSCQ et Fils, groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3139327
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2021
QUALITÉ EST MA VÉRITÉ de GFA des Vignobles H. DUBOSCQ et Fils

Présentation de la marque QUALITÉ EST MA VÉRITÉ

Déposée le 28 décembre 2001 par GFA des Vignobles H. DUBOSCQ et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALITÉ EST MA VÉRITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est GFA des Vignobles H. DUBOSCQ et FilsTODO domicilié(e) Château Haut-Marbuzet - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 638 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque QUALITÉ EST MA VÉRITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITÉ EST MA VÉRITÉ est expirée depuis le 28 décembre 2021.

GFA des Vignobles H. DUBOSCQ et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DUBOSCQ-MARBUZET , MAC-CARTHY , CHATEAU TOUR DE MARBUZET , CHATEAU HAUT MARBUZET , CHATEAU CHAMBERT MARBUZET


GFA des Vignobles H. DUBOSCQ et Fils, groupement foncier agricole - Château Haut-Marbuzet - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 320638166


Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour - 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2011 n°2481291 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée.